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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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CROUTONS DU PECHEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUTONS DU PECHEUR
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96606054
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2026

Présentation de la marque CROUTONS DU PECHEUR

Déposée le 15 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUTONS DU PECHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CROUTONS DU PECHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUTONS DU PECHEUR arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303339 - Publication au BOPI 2005-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497047 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497049 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2605989 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Produits de la panification Pour accompagner SOUPES, SALADES, SAUCES

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.